Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE MEDIEVALE
Sté l'ANJOU VINICOLE - SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1261522
Date de dépôt :
07/02/1984
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
07/02/1994

Présentation de la marque CUVEE MEDIEVALE

Déposée le 7 février 1984 par la Société Anonyme (SA) Sté l'ANJOU VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « CUVEE MEDIEVALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sté l'ANJOU VINICOLE domicilié(e) 41, rue du Comte de Champagny, 49310 VIHIERS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Roger GERMAIN - France.

La marque CUVEE MEDIEVALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE MEDIEVALE est expirée depuis le 7 février 1994.

Sté l'ANJOU VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : MARTIAL DE LANCENAY , PASCALINE DUCOS , MARTIAL DE LANCENAY , ALFRED LAFFOURCADE , ANDRE LAFFOURCADE , ALFRED LAFFOURCADE , DUCOS BARON , LUCIEN SCHNITZER , DUCOS LA ROSE


Sté l'ANJOU VINICOLE - SOCIETE ANONYME - 41, rue du Comte de Champagny, 49310 VIHIERS. - France


Monsieur Roger GERMAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29

Vins.